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Marques déposées par la société SMEBA
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IZIBAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

IZIBAC
SMEBA, mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3614845
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2018
IZIBAC de SMEBA

Présentation de la marque IZIBAC

Déposée le 1 décembre 2008 par la société SMEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IZIBAC »

Le déposant est la société SMEBA domicilié(e) 42 bd du Roi René BP 50705 - 49007 - ANGERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 007 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEBA domicilié(e) 42 bd du Roi René BP 50705 - 49007 - ANGERS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZIBAC est expirée depuis le 1 décembre 2018.

SMEBA a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE TROTTER'S , SMEBA RESEAU EMEVIA , "PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER"


SMEBA, mutuelle régie par le code de la mutualité - 42 bd du Roi René BP 50705 - 49007 - ANGERS CEDEX - France - SIREN 305007171


SMEBA - 42 bd du Roi René BP 50705 - 49007 - ANGERS CEDEX - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 22 juin 2009 - Retrait partiel n°500293 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 10 juillet 2009 - Retrait partiel n°501780 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 1 septembre 2009 - Rejet partiel n°505276 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.